← Retour à l'accueil Mentions légales API · 2026

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par l'Atelier de Production Intellectuelle (A.P.i), [forme juridique à compléter — association loi 1901 / SARL / SASU / micro-entreprise], dont le siège social est situé [adresse postale complète à compléter], Paris, France.

Numéro SIRET : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter, le cas échéant]
Capital social : [à compléter, le cas échéant]

Directeur de la publication

[Nom et prénom du directeur ou de la directrice de la publication], joignable à l'adresse bonjour@example.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, États-Unis. Site web : www.netlify.com.

Service d'envoi de la newsletter

Les courriels de la newsletter sont expédiés via Brevo (anciennement Sendinblue), 7 rue de Madrid, 75008 Paris, France. Les données personnelles transitent et sont stockées sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, mises en page, identité graphique, logotype, choix typographiques, code source) est la propriété exclusive de l'Atelier de Production Intellectuelle, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite, à l'exception du transfert d'un numéro à un destinataire individuel et de la citation courte conforme à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ni de l'utilisation qui pourrait être faite des informations qui y figurent. Les liens externes proposés vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

Loi applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative à ces mentions ou au site en général : bonjour@example.fr.

Dernière mise à jour : mai 2026 · à relire avec un conseil juridique avant publication.